Confort et qualité pour nos amis à quatre pattes
Conditions de vente. Identification
À PROPOS DE NOS CONDITIONS
Chien Contemporain SAS possède et gère le présent site Internet, www.chiencontemporain.com/.fr, www.chiencontemporaindistribution.com/.fr. Ces conditions sont disponibles en anglais et en français.
Les présentes Conditions s'appliquent à tous les utilisateurs du Site Internet, quel que soit l'accès au Site Internet, et couvrent tous les dispositifs ou technologies utilisés par Chien Contemporain SAS pour mettre le Site Internet à votre disposition.
Les présentes Conditions, y compris tous autres documents ou politiques mentionnés dans les présentes Conditions, (dénommés collectivement les « Conditions ») représentent les conditions de mise à votre (ci-après « vous/votre/vos ») disposition du présent Site Internet et de tous les produits et services.
Vous devez lire les présentes Conditions attentivement avant d'utiliser le Site Internet et avant de commander ou de vous enregistrer auprès de Chien Contemporain SAS. L’accès au Site Internet, la navigation sur celui-ci et/ou son utilisation signifie que vous acceptez d'être liés par les présentes Conditions dans leur intégralité, et ce, que vous ayez ouvert un compte par l'intermédiaire du site Internet, que vous soyez enregistré sur le site Internet ou que vous vous soyez connecté à votre compte ou pas.
Bien que cela ne soit pas une obligation, nous vous recommandons d'imprimer et de conserver une copie des présentes Conditions pour pouvoir les consulter ultérieurement, le cas échéant. Vous pouvez également consulter les présentes Conditions via le Site Internet.
N'utilisez le Site Internet, n’y accédez et n’effectuez de commandes que si vous vous engagez à respecter les présentes Conditions.
Certains produits, mis à votre disposition sur le Site Internet et que vous pourriez commander, sont soumis à des conditions supplémentaires. Vous serez avertis de ces conditions supplémentaires lorsque vous accéderez aux rubriques du site Internet dédiées à ces produits. Veuillez noter que, si vous commandez des produits qui font l'objet de conditions supplémentaires, vous serez réputé les avoir acceptées.
Si vous avez des questions, réclamations ou commentaires quelconques concernant ce Site Internet ou les présentes Conditions, veuillez nous contacter en utilisation la rubrique 'Contact'. Préambule
Le site est la propriété de la société Chien Contemporain en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.
1. Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Chien Contemporain et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. 2. Produits
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Chien Contemporain ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par Chien Contemporain sont disponibles dans notre entrepôt.
3. Commande
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Chien Contemporain confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. Chien Contemporain se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
4. Livraison
Après confirmation de commande, Chien Contemporain s'engage à livrer a son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur qui sont en stock et ce dans un délai maximum de 48h ouvrées. Ce transporteur s'engage lui par contrat avec Chien Contemporain à livrer la commande a l'adresse de l'acheteur fournie par Chien Contemporain. Dans le cas où la commande comporte les produits de chez House of Paws, Curli ou Danish Design, chaque marque se charge du colisage et de l'envoi eux même, le délais donc pourrait être plus longue. La marque est libre de choisir le transporteur de leur choix et elle s'engage avec ce transporteur.
De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.
La livraison sera effectuée par UPS, La poste en colissimo suivi ou en DPD/Chronopost suivant le choix de transport de la marque. La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu par le transporteur par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitées par le client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Les livraison dans les pays de la CEE sont effectuées par UPS, La poste en colissimo suivi Europe ou en DPD/Chronopost suivant le choix de la marque, pour les livraisons hors de la CEE les livraisons sont éffectuées par les services postaux internationaux ou chronopost suivant le choix du client. Dans les cas d'un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré, à lire la notice d'emploi qui lui est fournie.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés. 5. Rétractation
Vous avez 7 jours ( à compter de la réception des articles ) pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations aux adresses suivantes, les frais de retour sont à la charge du client :
Produits CURLI - Frais de stockage seront faturés: EUR12 par commande plus EUR 2.20 par article.
Gildeweg 10, 46562 Voerde (Niederrhein), Allemagne Produits HOUSE OF PAWS
Frog Hollow, Oakham Rd, Somerby, Melton Mowbray LE14 2QF Angleterre
Produits DANISH DESIGN
Westfield Mills, Kirk Ln, Yeadon, Leeds LS19 7LX Angleterre
En cas d'exercice du droit de rétractation, Chien Contemporain est tenu au remboursement des sommes versées par le client, à l'exception des frais de retour et des frais de stockage CURLI mentionnés ci-dessus. Le remboursement est du dans un délai maximum de 30 jours.
6. Prix
Le prix est exprimé en euros et hors TVA.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service. 7. Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Chien Contemporain.
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB. En ligne, Sherlocks LCL vous permet de régler via un serveur bancaire de LCL dans un environnement sécurisé. Votre Numéro de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque , votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos Numéros sont connus seulement de notre partenaire bancaire (LCL). La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, Chien Contemporain se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige. 8. Litiges
Le présent contrat est soumis au droit français. Chien Contemporain ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de Chien Contemporain sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide :
d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de Paris est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés. 9. Garantie
Dans tous les cas Chien Contemporain ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Chien Contemporain est systématiquement limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter le service clients : 5 jours sur 7 ( du lundi au vendredi inclus) au Numéro de téléphone : 0661634795
par mail à info@chiencontemporain.com (réponse sous 24 heures) 10. Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de Chien Contemporain. De plus, Chien Contemporain s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
|